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ATN 2021, LES VALEURS CO2 DE RÉFÉRENCE

6 janvier 2021

Récemment, le gouvernement a fait part des nouvelles valeurs CO2 de référence pour le calcul de l’avantage de toute nature (ATN) de cette année. Voici quelques explications !

Par rapport à l’année 2020, les nouvelles valeurs ont diminuées, pour cette année les voitures à essence (ainsi que les hybrides, plug-in hybrides essence, LPG et CNG) ont une valeur de 102 g/km et de 84 g/km pour les voitures Diesel. L’ATN minimum a été indexé d’1%, ce qui revient à 1.370€ au lieu de 1.360€ par an.

Les formules de calcul

Type de motorisationFormule
DieselValeur catalogue  x [5,5 + ((CO2 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Essence, full hybride, faux plug-in hybride, LPG et CNGValeur catalogue × [5,5 + ((CO2-102) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
Electrique/hydrogène, vrai plug-in hybrideValeur catalogue × 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture
La valeur catalogue est celui du véhicule vendu neuve, à un particulier, options comprise et TVA réellement payée sans les remises.

Le coefficient d’âge

Période écoulée depuis la première immatriculationCoefficient d’âge du véhicule
De 0 à 12 mois1
De 13 à 24 mois0,94
De 25 à 36 mois0,88
De 37 à 48 mois0,82
De 49 à 60 mois0,76
Au- delà de 60 mois0,70

La valeur CO2

La valeur à prendre en compte pour l’ATN et la déductibilité :

  • CO2 NEDC 1.0 si le véhicule ne dispose que d’une valeur NEDC;
  • CO2 WLTP si le véhicule ne dispose que d’une valeur WLTP ;
  • CO2 NEDC 2.0 OU CO2 WLTP (au choix) si le certificat de conformité (COC) du véhicule mentionne les deux valeurs.

Si le véhicule a 2 taux d’émission de CO2, il est donc préférable de choisir le taux d’émission de CO2 le plus bas pour calculer la cotisation CO2.

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