Récemment, le gouvernement a fait part des nouvelles valeurs CO2 de référence pour le calcul de l’avantage de toute nature (ATN) de cette année. Voici quelques explications !
Par rapport à l’année 2020, les nouvelles valeurs ont diminuées, pour cette année les voitures à essence (ainsi que les hybrides, plug-in hybrides essence, LPG et CNG) ont une valeur de 102 g/km et de 84 g/km pour les voitures Diesel. L’ATN minimum a été indexé d’1%, ce qui revient à 1.370€ au lieu de 1.360€ par an.
Les formules de calcul
| Type de motorisation | Formule |
|---|---|
| Diesel | Valeur catalogue x [5,5 + ((CO2 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture |
| Essence, full hybride, faux plug-in hybride, LPG et CNG | Valeur catalogue × [5,5 + ((CO2-102) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture |
| Electrique/hydrogène, vrai plug-in hybride | Valeur catalogue × 4 % x 6/7 x coefficient d’âge de la voiture |
Le coefficient d’âge
| Période écoulée depuis la première immatriculation | Coefficient d’âge du véhicule |
|---|---|
| De 0 à 12 mois | 1 |
| De 13 à 24 mois | 0,94 |
| De 25 à 36 mois | 0,88 |
| De 37 à 48 mois | 0,82 |
| De 49 à 60 mois | 0,76 |
| Au- delà de 60 mois | 0,70 |
La valeur CO2
La valeur à prendre en compte pour l’ATN et la déductibilité :
- CO2 NEDC 1.0 si le véhicule ne dispose que d’une valeur NEDC;
- CO2 WLTP si le véhicule ne dispose que d’une valeur WLTP ;
- CO2 NEDC 2.0 OU CO2 WLTP (au choix) si le certificat de conformité (COC) du véhicule mentionne les deux valeurs.
Si le véhicule a 2 taux d’émission de CO2, il est donc préférable de choisir le taux d’émission de CO2 le plus bas pour calculer la cotisation CO2.
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2 juillet 2021